Mentions Légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN). Mis à jour le [05/04/2026].
Éditeur du site
01Le présent site internet est édité par :
Hébergeur du site
02Activité réglementée
03M.M.D. Auto 33 exerce une activité de réparation et d'entretien de véhicules automobiles soumise à la réglementation en vigueur, notamment :
- La loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat, imposant une qualification professionnelle.
- L'inscription au Répertoire des Métiers sous le numéro : [RM XXX XXX XXX XXX].
Propriété intellectuelle
04L'ensemble du contenu du présent site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de M.M.D. Auto 33 ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles & RGPD
05Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits suivants :
Cookies
06Le site Le site M.M.D. Auto 33 utilise des cookies uniquement dans le but d'assurer son bon fonctionnement et d'améliorer votre expérience de navigation. Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement des services proposés et ne sont en aucun cas utilisés à des fins publicitaires ou de suivi.
Aucune des informations collectées via ces cookies n''est revendue, partagée ou exploitée à des tiers. Les données éventuellement enregistrées restent confidentielles et sont utilisées uniquement dans le cadre technique du site.
En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies essentiels.
Responsabilité
07M.M.D. Auto 33 s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'inexactitudes, d'omissions, ou d'indisponibilité du service.
Les liens vers des sites tiers présents sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de M.M.D. Auto 33 quant à leur contenu.
Droit applicable & juridiction
08Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.